266 E-DEPOT - Marcols-les-Eaux - Archives communales déposées
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Commission statistique, formation : procès-verbal (1855), convocation (1856). Renseignements statistiques et descriptifs sur la commune de Marcols [XIXe siècle]. Recensement des mendiants et indigents : état des mendiants domiciliés dans la commune, des mendiants étrangers et des indigents non mendiants (1842).
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Cadastre. - Opérations de suivi : correspondance (1831, 1833, 1841-1843, 1848), instruction (1908-1910), formulaire [années 1920], affiche (1829), arrêté préfectoral (1843), extrait de délibération municipale (1843), relevé des actes translatifs des propriétés foncières (1833-1835), tableau comparatif des évaluations des maisons et usines [années 1840].
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Pétrole : déclaration de stocks (1939), fiche mensuelle de consommation, état récapitulatif des besoins (1940), demande d'attribution, liste des bénéficiaires, bordereau de livraison à la commune (1945-1948). Autres denrées : bordereau et liste de livraison, déclaration de battage, bordereau de production, état statistique (1939-1945).
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Justice pénale. - Juge d'instruction : correspondance (1836-1898). Parquet de Privas : correspondance (1836-1898). Tribunal correctionnel de Privas : citation à comparaître, notification de jugement (1910-1912). Cour d'assises, formation du jury : liste des jurés (1848-1873), correspondance (1830-1850), arrêté préfectoral (1832).
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Inspection sanitaire : liste des vétérinaires du département (1838), correspondance (1904, 1913), arrêté municipal, extrait des délibérations municipales (1911). Abattoirs, autorisation : arrêté préfectoral (1911), récépissé de déclaration (1933). Boucherie Fernand Bénéfice, déclaration mensuelle des viandes : note (1955, 1957). Epizooties : correspondance, arrêté préfectoral (1898).
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Droits de place et de pesage. - Instauration de la ferme à Marcols : règlement, extrait des délibérations municipales, correspondance (1873-1875). Adjudication : procès-verbal, cahier des charges (1875, 1892, 1895, 1901). Réglementation : règlement, extrait des délibérations municipales, correspondance (1904-1905). Perception : registre de compte (1904-1909), registre de perception (1904-1905), bordereau, brouillon, note du percepteur (1904, 1906-1907).
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Bureau de poste. - Etablissement : correspondance, dossier d'adjudication des travaux, arrêté préfectoral, extrait de délibération municipale, affiche d'adjudication (1896-1899). Location : correspondance, copie du bail de 1897, acte additionnel du bail de 1897 (1913, 1915-1917), état des lieux (1899), bail (1927), avenant au bail de 1927 (1933, 1936, 1945, 1948). Réparation : facture, correspondance, extrait de délibération municipale (1900, 1914-1915, 1917).
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Temple. - Construction : correspondance, facture, certificat de réception, cahier des charges, liste des souscriptions volontaires, plan (1859-1862). Réparation : procès-verbal d'adjudication, correspondance, devis estimatif, cahier des charges (1841-1842), correspondance (1855-1856), devis estimatif (1880).
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Presbytère protestant. - Construction : correspondance, cahier des charges, devis estimatif, liste des souscriptions volontaires, avis de secours, extrait de délibération municipale, facture, plan (1866-1868). Réparation suite à une inondation : correspondance, devis estimatif, extrait de délibération municipale, rapport du président de l'association cultuelle, facture (1907-1909).
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Presbytère catholique. - Acquisition : correspondance, délibération municipale, déclaration, extrait des délibérations du conseil de fabrique (1822-1826). Réparation : correspondance, devis estimatif, plan, extrait de délibération municipale, facture (1821-1905), état des dépenses et revenus pour le presbytère entre 1821 et 1829 (1830). Exhaussement, réparation : plan, cahier des charges, devis, procès-verbal d'adjudication, de réception définitive (1875-1877). Location : bail, correspondance (1907-1947).
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Hôpital-hospice. - Etablissement : correspondance, arrêté préfectoral, arrêté municipal, extrait de délibération municipale (1890-1929). Construction : correspondance avec l'architecte, soumission de candidature, liste d'entrepreneurs, certificat, résiliation (1914-1928). Réparation : ordonnance de travaux à réaliser d'urgence (1947).
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Ecoles d'Albon. - Construction d'une école de garçons et d'une école de filles : promesse de vente, correspondance, acte de vente, cahier des charges, plan, décompte, devis estimatif, certificat de réception définitive, extrait du registre des arrêtés préfectoraux (1867-1869). Entretien des écoles : correspondance (1890-1901). Etablissement d'une maison : correspondance, extrait de délibération municipale, cahier des charges, décompte, devis estimatif, compte, plan (1892-1900). location d'une maison : correspondance, extrait de déibération municipale, bail (1905, 1908).
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Ecole de Féouzet. - Etablissement d'une maison pour servir d'école : correspondance, extrait de délibération municipale, bordereau, cahier des charges, extrait du registre des arrêtés préfectoraux, devis estimatif, procès-verbal d'adjudication, affiche, plan, procès-verbal de réception définitive, métré.
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Ecole de Marcols. - Etablissement d'une maison : correspondance, cahier des charges, extrait du registre des arrêtés préfectoraux, devis estimatif, plan (1838-1859). Construction : correspondance, cahier des charges, devis estimatif, procès-verbal d'adjudication, plan, facture, extrait de délibération municipale, note à l'attention du maire, dessin du mobilier (1866-1882). Construction de cabinets d'aisance : dessin (1891). Travaux complémentaires : facture, plan, correspondance, métré, contrat, devis estimatif, extrait de délibération municipale (1901-1912).
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Ecole de Mauras. - Etablissement d'une maison : extrait de délibération municipale, correspondance, extrait du registre des arrêtés préfectoraux, devis estimatif, procès-verbal d'adjudication, plan, procès-verbal de réception définitive (1877-1880). Assainissement et réparations : extrait de délibérations municipales, devis estimatif, métré, correspondance,procès-verbal de réception définitive, plan (1900-1914).
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Eau potable. - Adduction : dessin, plan, affiche, bordereau des prix, procès-verbal et avis d'adjudication, procès-verbal de réception définitive, devis estimatif, promesse de vente, correspondance, extrait de délibération municipale, extrait du registre des arrêtés préfectoraux, récépissé, carte postale.
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Construction d'ouvrages d'art. - Pont sur la Dunière entre Saint-Laurent-du-Pape et Les Ollières-sur-Eyrieux (1823). Pont sur le ruisseau d'Orsanne (1830). Pont sur le ruisseau de Marcelly (1835-1837). Pont de la Chabreyre (1841). Pont suspendu des Ollières-sur Eyrieux (1844). Pont sur le ruisseau du Don (1849). Pont de Féouzet sur la rivière de Veyruègne (1875, 1877). Pont sur la rivière de la Glueyre (1884).
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Chemins ruraux. - Classement : correspondance, délibération de la commission départementale (1894). Reconnaissance : correspondance, délibération municipale (1908). Fonds des amendes : correspondance (1908). Chemin rural d'Albon au chemin vicinal ordinaire n° 5, réparations : arrêtés, secours, devis, délibération municipale (1908-1910).
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Route impériale n° 86 (1857). Route départementale des Ollières à Saint-Pierreville (1824-1829). Route départementale n° 8, de Privas à Saint-Pierreville (1843). Route départementale n° 22 (1855-1858). Route départementale n° 20 (1857). Route départementale n° 103 (1860). Déclassement des routes départementales (1907).
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Création : délibération (1823). Personnel et membres de la commission administrative, désignation, nomination et pouvoirs : arrêté, correspondance, procès-verbal de remise de service, délibération (1824-1905, 1943-1947). Administration des biens et rentes : inventaire des archives, correspondance, état des propriétés foncières, note et créance mobilière qui comportent l’actif du bureau, tableau des dettes (1822-1895, s.d.). Dons et legs : correspondance, testament, acte notarié, extrait d’acte d’état civil, arrêté préfectoral (1825-1907). Séparation des Eglises et de l’Etat, paiement des dettes par le bureau de bienfaisance (1907).
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Militaires, réformés et mutilés de guerre. – Pensions militaires, paiement : correspondance, carnet à souche, livret de pensionnaires (1851, 1939-1944). Allocations aux familles des militaires appelés : formulaire de demande d’allocation (1939), procès-verbal des opérations de la commission cantonale de Saint-Pierreville (1942). Soins médicaux gratuits pour les réformés et mutilés de guerre, attribution : liste, certificat de réforme, instruction (1916-1917, 1919-1927, 1933-1934).
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Retraites ouvrières et paysannes. - Bénéficiaires : livret de la caisse de retraite pour la vieillesse (1872-1895), livret des échanges des cartes annuelles (1918-1921), liste nominative des assurés facultatifs et obligatoires (1911-1930). Versement des pensions : livret des pensionnaires (certains avec photographies), bulletin de paiement des rentes (1923-1948).
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Enregistrement des inscriptions : déclaration des parents (premier registre des maires (1893-1895), déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses (deuxième registre des maires ; 1878, 1892-1895), registre des inscriptions des enfants âgés de moins de 2 ans placés en nourrice, sevrage ou garde (2 cahiers ; 1895-1912, 1912-1936).
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