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266 E-DEPOT - Marcols-les-Eaux - Archives communales déposées

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Présentation du fonds

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  • Archives communales déposées de Marcols-les-Eaux.
  • Histoire administrative/notice biographique

    Marcols-les-Eaux est une commune de moins de 2000 habitants située dans l’arrondissement de Privas depuis 1926. Initialement rattachée au canton de Saint-Pierreville, elle intègre le canton de Haut-Eyrieux en 2015. En 2002, la commune adhère à la communauté de communes des Chataîgniers. Depuis...

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  • Présentation du contenu

    Le fonds des archives communales de Marcols-les-Eaux présente l'action de la municipalité dans les domaines du budget, de l'instruction primaire, de la construction, particulièrement celle de l'hôpital, actuel EHPAD Camoux-Salomon (dossier complet couvrant une période de quarante ans, classé en...

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  • Mode de classement

    Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet

  • Origine
    Marcols-les-Eaux (commune ; Ardèche, France)
  • Précision sur la création
    Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
  • Instrument de recherche rédigé en français
  • Règles ou conventions
    Instrument de recherche rédigé conformément à la norme générale et internationale de description archivistique (ISAD-G) du Conseil international des archives, deuxième édition, 2000.
  • Modalités de reproductions

    L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.

  • Instruments de recherche EAD

    L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr 

  • Modalités d'entrée

    Les documents ont été déposés en 2021.

  • Mention conseillée

    La citation de la source doit être accompagnée de la mention obligatoire suivante : "Description de la source. Archives départementales de l'Ardèche, cote".