7 R - Marine et garde-côtes (an VIII-1939)
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Devoir des autorités administratives pour le service de la Marine : circulaire (an VIII). Annales maritimes et coloniales : correspondance, prospectus (1822-1827). Comité central des souscriptions en faveur des victimes du tremblement de terre de la Martinique : correspondance adressée au préfet (1839). Explosion du cuirassier " Liberté ", rapatriement des dépouilles des matelots, remboursement des frais d'obsèques : correspondance (1911). Produit des prises maritimes de la Première Guerre mondiale, répartition du reliquat : circulaire (1939).
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Recensement, inscription maritime : circulaires (an XI-1806) ; contingent de la classe 1878 de l'armée de mer : affiche (1879). Etat civil, renseignements concernant les marins ardéchois : correspondance (1816) ; décès : certificats, bordereau, lettre d'envoi d'extrait mortuaire, correspondance (1822-1884). Hospitalisation, frais de traitement : correspondance (1828). Concours, professeur d'hydrographie : affiche (1859) ; élève-commissaire de la marine : note sur le recrutement (imprimé, 1876). Mobilisation, appel à l'activité : arrêté, correspondance (1815).
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Recrutement. - Conscrits ouvriers dans les ports militaires : circulaires, instruction, délibération, correspondance (an XI-1806). Inscrits maritimes : décret relatif à la conscription (1812). Enrôlements volontaires : circulaires, instructions, règlement, affiches (1823-1913). Organisation des équipages de ligne, admission dans le régiment de la Marine, dans les compagnies d'artillerie de la Marine, des ouvriers chauffeurs dans les équipages de la flotte : circulaires (1825-1859). Suspension des engagements des novices et élévation de la taille des apprentis marins : circulaire (1865). Engagements volontaires, motivation des candidats : instruction (1930).
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Congés, soldes. - Canonniers garde-côtes : circulaire (1808). Officiers et ouvriers d'artillerie de Marine réformés : correspondance (1808). Militaires invalides retirés en Ardèche avec une demi-solde : registre des mandats expédiés (1808-1812). Marins français et étrangers, traitement en route : circulaire (1809). Congés absolus, réglementation de la solde : correspondance, pièces justificatives (1814-1819) ; expédition de mandats : circulaire (1831). Congés, demandes et prolongation : correspondance (1830-1875).
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Répression des délits. - Marins détenus : correspondance (1814). Marins voyageant dans l'intérieur, surveillance : circulaire (1816). Déserteurs, réglementation : circulaire, instruction, décret (1811-1812). Amnistie : ordonnance, circulaire, arrêté, correspondance, affiche (an XI-1820). Garde-chiourme, frais d'arrestation : mandat (1838).
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Bois de marine, approvisionnement dans les forêts de l'Ardèche : correspondance (ans VIII-XI) ; bois entraînés par les crues du Doubs, de la Saône et du Rhône : circulaire, arrêté, correspondance (an X) ; martelage : circulaire (1811) ; abattage : circulaire (1815) ; surveillance des bois retirés du Rhône : correspondance (1825-1827). Boulets, fabrication : correspondance relative à l'envoi du cahier des charges (1846).
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