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Archives militaires : correspondance (1818). Eloge du duc d'Orléans à ses troupes : ordre du jour (1832). Accueil des troupes rentrant d'Italie : circulaire, correspondance (1859). Drapeaux et étendards : circulaire, programme du cérémonial de distribution (1815, 1880). Association artistique militaire, soirée de bienfaisance : correspondance (1904). Surveillance des officiers allemands : instruction (1930). Vente de chansons militaires : correspondance (1934). Propagande communiste contre la prolongation du service militaire : instruction, rapport, affiche, correspondance (1935). Association forestière de l'Ardèche, patronage du ministère de la Défense nationale et de la guerre : rapport sur la manifestation agricole prévue, statuts, correspondance (1937, s
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Administration du département de la guerre : compte-rendu au directoire exécutif (imprimé, an VII). Distribution du travail dans les bureaux : tableau (imprimé, an VIII). Service de l'administration de la guerre, personnel et matériel : instruction (1811). Organisation des bureaux des ministères : circulaire, instruction, règlement, correspondance (1814-1822). Licenciement des régiments : instruction, correspondance (1814-1818). Administration intérieure des corps de troupes, réglementation : ordonnance royale, observations générales et modèles annexés (imprimés, 3 volumes, 1823).
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Nouvelle organisation du corps de l'Intendance : correspondance (s.d.). Etat de siège, réglementation : instruction, correspondance (1851). Commission militaire, organisation : correspondance (1852). Organisation des grands commandements : circulaire, instruction, correspondance (1858-1868). Réorganisation de l'armée, situation politique du département : rapports préfectoraux (1859-1865). Composition des divisions : instruction (1873). Administration centrale : organigramme, état du personnel et de la répartition des circonscriptions territoriales (1916). Commandement des subdivisions, prises de fonctions : ordre, correspondance (1939).
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Cartographie militaire. - Opérations pour la réalisation de la carte de France, la révision des cartes d'état-major : circulaires, arrêtés préfectoraux, tableau statistique communal, correspondance relative aux travaux de levés et à la désignation du personnel chargé de la réalisation des cartes, catalogue des cartes anciennes.
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Cession de bâtiments aux communes. - Remise à l'Administration, suivi des affectations : circulaires, procès-verbaux de reconnaissance, états des bâtiments nécessaires au service de la Guerre, délibérations de conseils municipaux, notes, pétition, plan, affiche d'adjudication au rabais, devis de travaux, ordre ministériel sur les dégradations des bâtiments militaires, correspondance.
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Dégradations : dispositions ministérielles (an IX). Baux à loyer : correspondance (1810). Servitudes : circulaire (1833). Location de bâtiment industriel, de baraquements forains : correspondance (1915). Réquisition de locaux : correspondance (1939). Protection des bâtiments militaires contre l'incendie : dépêche ministérielle (1940).
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Hôpitaux militaires. - Affectation de l'ancienne église du Pouzin : correspondance (1870). Création d'une ambulance au séminaire de Viviers : correspondance (1914). Affectation de l'asile Sarzier aux mutilés : correspondance (1916). Recensement des locaux susceptibles d'être utilisés à la cessation des hostilités, des structures d'accueil pour l'été : circulaire, correspondance (1917). Recensement des immeubles susceptibles d'être utilisés pour l'hospitalisation des militaires français et alliés, des vieillards et des enfants : circulaire, instruction, note, états communaux, correspondance (1918). Recherche de locaux pour l'armée américaine : circulaire, instruction, note, état départemental des immeubles, correspondance (1918-1919). Recours aux hôpitaux com
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Casernes. - Casernes de Tournon : rapport, correspondance relatifs à leur affectation en dépôts de mendicité, plan (1808). Caserne des Récollets, réparations : instruction, devis, certificat de travaux, correspondance (1809-1810). Caserne de Saint-Julien-de-Tournon, travaux de réparation : état estimatif des réparations projetées, compte-rendu de visite (1815). Caserne de Privas, projet de construction : détail estimatif des dépenses, extrait des délibérations du conseil municipal, extrait du rapport du préfet au Conseil général, correspondance (1821-1826). Caserne des Passagers, transfert de bureau : correspondance (1936).
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Terrains militaires et ouvrages d'art. - Champs de manœuvre, création, installation : circulaires (1808-1820). Pont sur le Danube, construction : bulletin (1809). Ouvrages des grandes voies de communication : instruction relative aux dispositions de conservation et de destruction éventuelle (1870). Champs de tir, création, organisation, régime : loi, circulaire, arrêté de constitution, projet, correspondance relative à la désignation des membres civils de la commission d'évaluation des dégâts, délibérations de conseils municipaux, actes de vente, états et plans parcellaires (1893-1939). Réquisition de terrains : circulaire (1916). Dégradations : correspondance (1927).
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Logement des officiers et des troupes. - Logement et cantonnement. Réglementation : circulaires, arrêté (an VII-1850). Indemnités dues aux habitants : circulaires, instructions, état des journées d'occupation, état nominatif des habitants logeurs, correspondance relative aux frais, traité pour la fourniture de lits (1789-1917) ; rôle des maires dans leurs rapports avec l'intendance militaire (imprimé, 1916) ; états, correspondance relatifs au recensement des ressources communales (1926-1939) ; correspondance relative aux difficultés de loger les troupes à Chomérac (1934). Résidence privadoise du général commandant de subdivision : lettre de recommandation (1876). Logement des officiers : dépêche ministérielle relative au droit au logement dans la zone des ar
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Casernement. - Réglementation : circulaire (an X). Caserne de Tournon, visite, travaux : rapport, mémoire, correspondance (an X, 1816). Caserne de Largentière, prise en charge des militaires malades : extrait des délibérations du conseil municipal (1803). Frais des municipalités pour le casernement : circulaires (1814-1820). Dépôts de réfractaires, couchage : décision ministérielle, correspondance (1810-1811). Dépôt de recrutement, déplacement des dégâts, inspection : ordonnance, instructions, correspondance (1815-1827). Dépôt d'un régiment d'infanterie à Privas, établissement : correspondance (1859).
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Garnisons. - Garnison du Fort de Beauregard : règlement de police militaire (an XII). Communes susceptibles de recevoir une garnison : correspondance (1814, 1849-1850). Bibliothèque, organisation : circulaire, instruction (1872). Garnison de Privas, projet d'agrandissement : état des dépenses (s.d., vers 1872) ; effectifs : instruction, note, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1844-1900) ; frais de casernement : correspondance (1906-1907) ; maintien de la garnison : extraits de délibérations du conseil municipal et du Conseil général, correspondance (1919-1924) ; logement des officiers : notes, correspondance (1928-1929) ; Tirailleurs marocains, arrivée du bataillon, abus d'ivresse : rapports, observations confidentielles, commun
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Chauffage et éclairage, dépenses, adjudications : règlement, cahier des charges, marché pour la fourniture du chauffage et de l'éclairage (1812-1822). Bois, fourniture : circulaire, dépêche ministérielle, procès-verbal d'adjudication, quittance, correspondance (an II-1917). Produits métallurgiques, liquidation des stocks de cuivre et de zinc : note, brochure (1919).
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Lits militaires. - Recensement : instruction, questionnaire, procès-verbal de vérification, correspondance (an VII - an XIII). Dépenses d'occupation : décision ministérielle (1811). Fourniture et entretien : traité, instruction, décision ministérielle, cahier des charges, plan d'un lit en fer, correspondance (1807-1842).
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Habillement et effets militaires. - Réglementation : circulaires, instructions, décret, devis descriptif du Schakos, marché (an X-1818). Fournitures : instruction, tableau des adjudications, cahier des charges, marché, correspondance (an IX-1827). Stocks : circulaire, décrets, note, liste, correspondance (1916-1920). Fabrique d'étoffes : états, correspondance (1815). Prix de la laine et des matières tinctoriales : correspondance (1814-1817). Effets et objets, recensement, répartition, rapatriement, recouvrement, vente, prêts : circulaires, décisions ministérielles, inventaire, états numériques, correspondance, échantillons de tissus (1793-1937).
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Service du ravitaillement. - Organisation. Plan départemental de ravitaillement, commission de réception du ravitaillement, comité départemental de ravitaillement, service des moutures, services des réquisitions : circulaires, instructions, notice, relevé statistique, correspondance (1893-1937). Dépenses : dépêche ministérielle, état des contingents imposés, compte-rendu de la commission permanente du comité départemental (1924-1941).
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Fournitures aux troupes : extraits de procès-verbaux de séances de l'administration centrale du département, état des denrées versées, instruction relative à l'apurement des dépenses, correspondance (an VI – an X). Fournitures aux troupes de passage, réglementation, réclamations : circulaire, décret, correspondance (1814-1819). Fournitures aux troupes alliées, avance de fonds pour le service des vivres : rapport, note, correspondance (1815-1819).
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Commissions de réquisitions. - Commission départementale d'évaluation des réquisitions, désignation des membres militaires et civils : instructions, arrêté, correspondance, affiche (1901-1939). Commission de réquisition hippomobile, désignation des membres civils : états nominatifs, correspondance (1903-1939) ; recensement des voitures en chevaux aux asiles d'aliénés : correspondance (1935). Commissions d'évaluation des réquisitions d'immeubles : instruction, correspondance (1919-1942). Commission de réquisition automobile, désignation des membres civils : correspondance (1925-1934). Commission de réquisition des aéronefs civils, désignation des membres civils, indemnités : circulaire, instruction (1932, 1937).
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Réquisitions militaires. - Remboursement : circulaires, correspondance (an VIII-1820). Logement, cantonnement, subsistances des troupes : 2 affiches concernant l'arrêté fixant le droit de réquisition (1906). Matériel et locaux autres que ceux de la voie ferrée, établissement des tarifs d'indemnités : instruction, arrêté (1920-1921). Téléphone, demande d'exemption : correspondance (1939).
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Voitures réquisitionnées pour le 6ème régiment de la Confédération du Rhin, remboursement : correspondance (1810). Véhicules disponibles pour la mobilisation nationale, recensement des véhicules de 1ère catégorie (poids lourds) inaptes au service militaire : tableau de classement (1927-1931). Transports automobiles d'intérêt national : instructions, demandes d'exemption, ordre (1939-1940).
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Transport : bordereaux des sommes payées en capital et intérêts, état collectif des reçus payés, état nominatif des habitants de Saint-Jean-le-Centenier, reçus de prestations (1914-1916). Spéculations illicites : circulaires, procès-verbaux de gendarmerie, correspondance (1918). Demandes d'exemption : correspondance (1939-1940).
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Réglementation : circulaire, instructions, arrêté (1813-1815). Restitution des harnachements : instructions (1815). Chevaux dispersés, récupération : instruction (1830). Chevaux de train d'artillerie, placement : correspondance (an IX – an XI) ; poursuite judiciaire : correspondance (1859). Inspection des chevaux et mulets de l'Etat : instruction (1864). Mulets, achat : affiche (1911). Chevaux atteints de morve : dépêche ministérielle (1914). Classement hippomobile, incident : rapport, correspondance (1929).
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Répartition. - Chevaux de train d'artillerie et mulets : circulaires, arrêté, bordereau des fournitures en fourrage, état de distribution par commune, correspondance (an IX – an XII). Chevaux à placer chez les cultivateurs : correspondance (1815). Chevaux employés pour le service de l'armée : décision ministérielle (1815).
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Dépêches officielles, contrôle : correspondance (1866). Correspondance postale et télégraphique : télégramme relatif à l'envoi d'informations [1914] ; circulaires, note, bordereau de compte ouvert, correspondance relative à la taxation des télégrammes officiels (1921). Pigeons voyageurs, colombier : correspondance (1931) ; introduction clandestine des pigeons voyageurs pour le compte des Allemands : dépêche, instruction (1934).
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Transport et convois : correspondance (an IX-1813). Départ de la 7ème brigade de vétérans de Tournon : correspondance (an IX). Avis de passage : correspondance (an IX-1815). Passage de troupes à Aubenas : correspondance (1814). Recensement des troupes : correspondance (1814). Passage des bataillons du Gard et de l'Hérault à Meysse : procès-verbal (1815). Déplacement des militaires : dispositions réglementaires (1820). Remplacement de détachement, inquiétude de la population : correspondance (1851). Séjour et casernement : circulaire (1873). Occupation du collège de Privas par les réservistes : dépêche officielle, correspondance (1875).
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Manœuvres. - Réglementation : instruction générale (1895). Gardes des voies de communication, organisation du service : circulaire, instruction, organigramme (1890-1913) ; exercices : circulaires, instructions, correspondance (1891-1892) ; surveillance des voies ferrées, équipement en armes : instructions, état des communes destinataires de sabres, correspondance relative à la désignation des hommes chargés de l'entretien des armes (1887-1888). Commission d'évaluation des prestations aux troupes à l'occasion des manœuvres, désignation des membres civils : instruction, avis, correspondance (1923-1939).
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Détachement de troupes. - Détachement de ligne dans le canton de Satillieu : correspondance (an X). Arrivée d'un détachement, organisation : circulaires, correspondance (an XI – an XII). Détachement de la Garde nationale pour convoyer des déserteurs : correspondance (1809). Détachement de conscrits de l'arrondissement de Tournon, arrivée en Italie : correspondance (1812). Détachement de conscrits ardéchois de passage à Valence (Drôme) : correspondance (1812). Trouble à l'ordre public, envoi d'un détachement aux Vans : correspondance (1831). Abandon d'un détachement de troupes en Ardèche : correspondance (1832).
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Fournitures d'étapes et de convois militaires : bordereau général des fournitures faites aux troupes (an VIII), avis aux créanciers de l'Etat (anXII), tableau du tarif des prix pour les convois militaires des troupes en marche, tableau des gîtes réservés pour les militaires détenus, correspondance (an IX-1812), quittances, correspondance relative à la liquidation des fournitures (an XII-1808).
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Transports par voies ferrées. - Réglementation sur les transports ordinaires et stratégiques : notes, annexes, appendices (3 imprimés, 1890). Militaires et marins rappelés sous les drapeaux, conditions de transport : circulaires, instructions, autorisation de départ, affiche (1894-1914) ; état des gares desservant les localités non pourvues de garnison (1897). Ouverture de ligne de chemin de fer : état, correspondance (1911). Traîneaux chasse-neige, recensement : correspondance (1914). Solde des agents : correspondance (1914). Remboursement des frais de chargement des approvisionnements expédiés : circulaire (1915). Responsabilité des compagnies de chemin de fer : circulaire (1915). Entretien des voies, recensement : dépêche ministérielle (1915).
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Transports généraux de la guerre. - Réglementation : traité Bonnabel, circulaires, ordonnance royale (1810-1872). Demandes de voitures : correspondance (1808-1814). Transports prioritaires et accréditations permanentes et temporaires de certificat de classement de marchandise de 1ère catégorie : lettre et note ministérielles (1917).
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Manufacture d'armes de Saint-Etienne (Loire), emploi : instruction, état nominatif, correspondance (1814-1815) ; armes portatives, adjudications : correspondance, affiche (1873). Cartoucherie départementale de la Barèze, fonctionnement : feuilles d'attachement des journées d'ouvriers, relevés des mandats délivrés pour les dépenses, inventaire du matériel, correspondance et notes relatives aux fournitures, à la fabrication de cartouches (1870-1874). Réquisition d'ateliers : décret (copie, 1870). Fabrication de cartouches : décret (1870). Industries de guerre, renseignements sur la nationalité des industriels et fournisseurs du département : correspondance (1914) ; renseignements sur les industriels fabricants d'armes de guerre : circulaire, correspondance (19
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Contrôle des armes. - Réglementation : circulaires, décret, note de service (1808-1916). Transport : correspondance (an III, an IX). Achat, entretien et réparation : règlement, état des fournitures, certificat, correspondance (an IX-1817). Armes abandonnées par les déserteurs : correspondance (1814). Restitution d'armes : ordonnance royale, correspondance (1814-1816). Importations : avis (1868-1870). Exportation de projectiles : instruction, autorisation (1867-1868). Vente d'armes à feu et à percussion réformées : instruction (1869). Epées : prospectus publicitaire (1853). Carabines rayées, concours : programme (1866).
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Poudres et salpêtres. - Exploitation, autorisation : circulaires, comptes-rendus des municipalités, correspondance (an III – an XII). Poudres, chargement, transport et convois : règlement (1812). Salpêtre, exploitation : circulaire, correspondance (1818, s.d.). Poudres et munitions, circulation, délivrance : circulaire, arrêté (an VII, 1817). Munitions, fourniture aux communes : correspondance (1869).
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Nominations : ordre du jour, ordre général, avis, correspondance (an IX-1937). Affectations de poste : dépêche ministérielle, arrêté d'attribution, discours d'investiture, fiches individuelles de renseignements, correspondance (an VIII-1937). Mutations : décision, correspondance (1811-1939). Promotions : décret, correspondance (1811-1937). Gratifications : correspondance (1813-1817). Démissions : correspondance (an VI). Relevés de carrière : états de service, certificat de bonne conduite, certificat d'activité de service, correspondance (an X-1920) ; livret militaire et carnet de notes d'un sous-officier (1908-1939).
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Régiment de pionniers, création : circulaire, correspondance (an XI-1809). Soldats étrangers restés en France au moment de leur évacuation : correspondance (1814). Officiers « inactifs » résidant dans le département, recensement : états nominatifs (1819-1828). Officiers piémontais, situation : correspondance (1821). Brigades de mulets de bât, organisation : circulaires, instructions, avis de créance, correspondance (1823-1825). Officiers de santé, candidature : correspondance (1828). Militaires en garnison au Maroc, renseignements : notices (1931-1935). Conscrits atteints d'infirmités, enquête d'aptitude : circulaire, correspondance (1939).
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Recherche d'individus : circulaire, correspondance (1815-1916). Discipline militaire, plaintes : correspondance (1814, 1850) ; surveillance des officiers : circulaire, correspondance (1815-1817) ; incidents : rapports, compte-rendu (1865, 1936) ; inspection d'officiers : correspondance (1860) ; conduite et moralité de certains militaires : dossiers individuels (1900-1912) ; dénonciation : lettre anonyme (1911) ; port de l'insigne : note (1936).
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Décès de militaires, réglementation : circulaire (1817), extraits mortuaires (1808-1823). Naturalisation, demandes : circulaire, correspondance (1820-1821). Mariage, réglementation : circulaires, instructions, correspondance (an VIII-1936) ; autorisations : correspondance relative à des demandes, des permissions, des réclamations (1814-1936).
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Emplois réservés. - Canonniers garde-côtes, recrutement et traitement : circulaires (1808-1809). Officiers et sous-officiers du recrutement, renseignements : correspondance (1809). Commission de garnison, nomination de membres civils : correspondance (1908-1916). Militaires libérés des obligations militaires, recherche d'emploi civil : listes nominatives (1911). Instructions de départs : note (1914). Main-d'œuvre féminine, utilisation dans les corps de troupes, dépôts et services : circulaire (1916). Fonctionnaires originaires des régions envahies, mobilisés et affectés aux usines de guerre : circulaires, correspondance (1917). Service des allocations militaires, affectation de personnel civil : circulaire, instruction, liste nominative, correspondance (1917
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Congés définitifs, illimités, absolus. - Réglementation : instruction, ordonnance, correspondance (an X-1815). Demandes : correspondance (an VIII-1940). Délivrance : correspondance (1817). Prolongation : correspondance (1887, 1891). Propositions de reprise d'activité : état de recensement, correspondance relative aux réponses des intéressés (1818). Sursis illimité de départ : correspondance (1821-1826). Conscrits maintenus dans leurs foyers : décision ministérielle, états nominatifs, correspondance (1828-1867). Autorisation de départ des commissaires et inspecteurs de police : instruction (1937).
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Permissions agricoles, détachements temporaires : circulaires, instructions, note de service, état nominatif des permissionnaires, correspondance (1939-1940, s.d.). Permissions, demandes : télégramme, correspondance (1864-1915). Permissions viticoles, prolongation : circulaire (1916-1917). Permissions de détente pour les conseillers généraux mobilisés : liste des élus concernés, télégramme, correspondance (1917).
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Décoration du Lys, attribution : modèle de diplôme, lettre d'envoi (1815, s.d.). Médaille des victimes de la liberté, souscription : correspondance (1830). Médaille du Mexique, attribution : correspondance (1865). Médaille de Sainte-Hélène, attribution : correspondance (1868). Médaille militaire, demandes, attribution : correspondance (1869-1913). Autres récompenses, attribution, avis, correspondance (1907-1914). Ordre de l'armée, affichage des citations : correspondance, télégrammes (1915-1916).
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Hôpitaux et formations sanitaires. - Réglementation, admission, traitement : décisions ministérielles (1808-1810). Comptabilité, traitement : états des journées, état de mouvement, certificats, mandats, correspondance (an IX-1807). Admission aux Invalides, demandes : correspondance (1815-1835). Hospitalisation des évacués des villes belges ou françaises exposées aux bombardements ou faits de guerre, accueil en Ardèche : télégramme, correspondance (1914-1915). Hospitalisation d'aliénés ou de diverses catégories d'assistés, accueil dans le département : télégrammes, correspondance (1914). Etablissements d'instruction publique, transformation de ces établissements en hôpitaux pour blessés militaires ou malades contagieux : circulaire (1914). Capacités d'accueil
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Personnel médical. - Officiers de santé, recrutement : circulaires, état de service, fiche de renseignements (an IX-1806). Médecins, chirurgiens et officiers de santé aptes aux armées : tableau (1813). Chirurgiens, concours : programme, instruction (1838,1841) ; disponibilité du personnel : réponse (1914). Médecins, demandes de sursis d'appel : avis, correspondance (1914-1916). Docteurs en médecine, officiers de santé, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et pharmaciens, recensement au 1er janvier 1915 : listes nominatives (1915, s.d.). Infirmières, recrutement : correspondance (1917).
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Dispositif et matériel médical. - Bandages : lettre publicitaire (1812). Inspection médicale : correspondance (1854). Epidémie, levée des consignes : correspondance (1909). Pharmacies, médicaments nécessaires à la population civile : télégrammes, correspondance (1914). Matériel chirurgical : lettre publicitaire (1914). Appareils à douche pour l'armée : correspondance (1915). Mesures de prophylaxie, dispositions spéciales : circulaires, formulaires, correspondance (1914-1915).
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Sociétés de secours mutuels et bureaux d'assistance, désignation des délégués et des membres : arrêtés, correspondance (1923-1926). Commission supérieure des allocations militaires : loi du 24 août 1931, décret du 29 décembre 1931, arrêté du 25 février 1932, recueil de textes, correspondance (1928-1932). Ministère de l'Air, service de l'aviation populaire : instructions (1937-1939). Commission départementale pour l'attribution des allocations militaires, désignations des conseillers généraux et des conseillers d'arrondissement, indemnités versées : décret, compte-rendu de séance, extraits de délibérations, état des frais, correspondance (1936-1939). Conseil cantonal pour les allocations aux soutiens de famille : registre des décisions (1939) ; indemnités aux
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Soutiens de famille : dossiers de demandes particulières (1922) ; comptes-rendus semestriels (1924-1929) ; dossiers de reversement (1926-1929) ; état statistique pour les contingents de 1934 et 1935, barèmes, certificats, tableaux des allocataires pour les classes de 1920 à 1938 relatifs aux majorations pour enfants (1920-1939) ; registres des demandes d'allocations et de majorations pour le contingent de 1939 (1939) ; registres-contrôle des classes de 1920 à 1939 (15 cahiers, 1928-1939).
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Secours de 1904 à 1907. - Sessions du Conseil général : circulaire, rapport de la chambre des députés, rapport du préfet, arrêté préfectoral, rapport de gendarmerie, état numérique départemental, extrait du registre des délibérations du Conseil général, liste nominative des réservistes et territoriaux ayant accompli une période d'exercices, correspondance.
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Allocations aux familles de militaires. - Mobilisés italiens : état des allocations et des majorations à verser (1915-1917) ; circulaire, télégramme, correspondance relative à des réclamations (1915-1920). Militaires mobilisés candidats à pension d'invalidité, procédure d'allocation provisoire : circulaire, décret, instruction, notes, télégramme, correspondance (1919-1920). Allocation journalière et majoration : circulaires, état nominatif des sous-officiers et hommes de troupe de carrière (1919-1920). Allocation de démobilisation, attribution : circulaire, décret, instruction, note, certificat, correspondance (1919).
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Conscrits omis des classes de l'an IX à l'an XII : liste (s.d.). Réfractaires de l'an VIII : état des biens (1812). Réfractaires dirigés sur le 3ème régiment d'infanterie de ligne : état nominatif (1808). Conscrits partis isolément ou sous l'escorte de la gendarmerie : répertoire alphabétique (1810). Certificats de présence au corps : répertoire alphabétique (s.d., [1810]). Déserteurs dont le délit est postérieur au 1er janvier 1806 et qui se sont présentés pour faire leur déclaration de repentir et de demande de service : état nominatif (1810).
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Déserteurs condamnés à l'amende de 150 francs en 1808 : registre du contrôle général (1808). Déserteurs de la classe de 1812 de l'arrondissement de Privas à poursuivre pour le paiement de l'amende : état nominatif (1813) ; militaires désignés qui n'ont pas obéi : liste (s.d.). Déserteurs, réfractaires et insoumis : état nominatif, correspondance (1810-1820, s.d.).
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Demandes, opérations : ordre, rapport d'enquête, lettre de dénonciation, certificats, correspondance (an VIII-1939). Frais de capture : circulaire, correspondance (1815-1837). Escorte de la gendarmerie et itinéraire des convois de réfractaires : circulaires, instructions, arrêtés, état du registre d'écrou de la prison de La Voulte, correspondance (1806-1887). Ration de pain délivrée aux militaires marchant sous escorte de la gendarmerie, fixation du prix, suppression et remplacement : instructions, arrêté, correspondance (1806-1819).
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Fraudes diverses : relevé numérique des jugements intervenus entre 1832 et 1834 (1834-1837), correspondance relative à des délits commis dans d'autres départements ou imputés à des individus résidant en Ardèche (1835-1836), rapport et correspondance relatifs à des tentatives de corruption du chirurgien du conseil de révision (1836), correspondance officielle (1834-1837).
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Poursuites pour infraction au recrutement : états annuels des infractions (1872-1876). Contentieux avec le maire de Mazan, prévenu de faux en écriture publique : correspondance (1873-1874). Soustraction aux obligations de la loi militaire : correspondance (1875). Enquête pour mutilation volontaire : correspondance (1879).
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Amnistie, grâce, remise de peine : notifications, feuilles de route, état récapitulatif, tableau du contrôle signalétique, relevé de signalements, correspondance relative à des demandes, instruction relative à l'application de la loi du 27 décembre 1900, dépêche et correspondance relatives à la loi du 29 avril 1921.
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