Présentation du fonds

• Archives communales déposées d'Alba-la-Romaine.

Auteurs : par Nathalie Meut, Océane Redon et Emilie Saussac	Adresse : Privas
Editeur : Archives départementales de l’Ardèche	Consulter la présentation du producteur :
Cotes extrêmes : 256 E-DEPOT	Instrument de recherche rédigé en français
Année de publication : 2024
Dates extrêmes : 1601-1992

• Histoire administrative/notice biographique

  Alba-la-Romaine est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Privas. Initialement rattachée au canton de Viviers, elle dépend du canton Berg-Helvie depuis 2015. La commune intègre la communauté de communes Rhône-Helvie en 2001 puis la communauté de communes Ardèche...

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  Alba-la-Romaine est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Privas. Initialement rattachée au canton de Viviers, elle dépend du canton Berg-Helvie depuis 2015. La commune intègre la communauté de communes Rhône-Helvie en 2001 puis la communauté de communes Ardèche Rhône Coiron en 2017.

   

• Mode de classement

  Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.

• Modalités d'accès

  Publiable sur internet

• Origine

  Alba-la-Romaine (commune ; Ardèche, France)

• Précision sur la création

  Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
• Instrument de recherche rédigé en français

• Règles ou conventions

  Instrument de recherche rédigé conformément à la norme générale et internationale de description archivistique (ISAD-G) du Conseil international des archives, deuxième édition, 2000.

• Modalités de reproductions

  L'utilisation et la reproduction de ces documents sont régies par la réglementation en vigueur aux Archives départementales de l'Ardèche.

• Mention conseillée

  La citation de la source doit être accompagnée de la mention obligatoire suivante : "Description de la source. Archives départementales de l'Ardèche, cote".