Notice descriptive

79 E-DEPOT - Archives communales déposées de Coux. 1639-1983

  • Archives communales déposées de Coux.
  • Histoire administrative/notice biographique

    Coux est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Privas. La commune dépend, depuis 1790, du canton de Privas. Membre de la communauté de communes Privas-Rhône et Vallées en 2004, elle intègre la communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche en 2014.

  • Mode de classement

    Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet

  • Origine
    Coux (commune ; Ardèche, France)
  • Précision sur la création
    Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
  • Instrument de recherche rédigé en français
  • Règles ou conventions
    Instrument de recherche rédigé conformément à la norme générale et internationale de description archivistique (ISAD-G) du Conseil international des archives, deuxième édition, 2000.
  • Modalités de reproductions

    L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.

  • Instruments de recherche EAD

    L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr 

  • Modalités d'entrée

    Les archives anciennes ont été déposées en 1986, les archives modernes en 2012 et 2015.

  • Mention conseillée

    La citation de la source doit être accompagnée de la mention obligatoire suivante : "Description de la source. Archives départementales de l'Ardèche, cote".