Notice descriptive
115 E-DEPOT - Archives communales déposées de Saint-Pierre-la-Roche. 1649-1971
- Archives communales déposées de Saint-Pierre-la-Roche.
| Auteurs : par Christine Chatelain, Marie-Josèphe Cavalié et Nathalie Meut | Adresse : Privas |
| Editeur : Archives départementales de l’Ardèche | Instrument de recherche rédigé en français |
| Cotes extrêmes : 115 E-DEPOT | |
| Année de publication : 1993, 2015, 2023 | |
| Dates extrêmes : 1649-1971 |
Histoire administrative/notice biographique
Saint-Pierre-la-Roche est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Privas. Rattachée au canton de Rochemaure entre 1790 et 2015, elle dépend du canton du Pouzin créé en 2015. Elle intègre la communauté de communes Barrès Coiron en 2004. Depuis 2017, la commune est membre de la communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Mode de classement
Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.
Modalités d'accès
Publiable sur internet
Origine
Saint-Pierre-la-Roche (commune ; Ardèche, France)Précision sur la création
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives- Instrument de recherche rédigé en français
Règles ou conventions
Instrument de recherche rédigé conformément à la norme générale et internationale de description archivistique (ISAD-G) du Conseil international des archives, deuxième édition, 2000.Modalités de reproductions
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.
Instruments de recherche EAD
L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Modalités d'entrée
Les documents ont été successivement déposés en 1993, 2002 et 2023.
Mention conseillée
La citation de la source doit être accompagnée de la mention obligatoire suivante : "Description de la source. Archives départementales de l'Ardèche, cote"
