Notice descriptive
86 E-DEPOT - Archives communales déposées de Rochepaule. 1664-1792
- Archives communales déposées de Rochepaule.
- 86 E-Dépôt
Auteurs : par Christine Chatelain, Marie-Josèphe Cavalié et Dominique Dupraz | Adresse : Privas |
Editeur : Archives départementales de l’Ardèche | Instrument de recherche rédigé en français |
Cotes extrêmes : 86 E-DEPOT | |
Année de publication : 1994, 2000, 2009 | |
Dates extrêmes : 1664-1792 |
Histoire administrative/notice biographique
Rochepaule est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Tournon-sur-Rhône. Rattachée au canton de Saint-Agrève en 1790, elle dépend du canton de Haut-Eyrieux depuis 2016. La commune intègre la communauté de communes du Haut-Vivarais en 1998 puis celle de Val'Eyrieux en 2014.
Mode de classement
Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.
Modalités d'accès
Publiable sur internet
Origine
Rochepaule (Ardèche)Précision sur la création
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives- Instrument de recherche rédigé en français
Règles ou conventions
Instrument de recherche rédigé conformément à la norme générale et internationale de description archivistique (ISAD-G) du Conseil international des archives, deuxième édition, 2000.Modalités de reproductions
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.
Instruments de recherche EAD
L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Modalités d'entrée
Les documents ont été déposés en 1987, 1992, 2000 et 2009.
Mention conseillée
La citation de la source doit être accompagnée de la mention obligatoire suivante : "Description de la source. Archives départementales de l'Ardèche, cote".