Notice descriptive

86 E-DEPOT - Archives communales déposées de Rochepaule. 1664-1792

  • Archives communales déposées de Rochepaule.
  • 86 E-Dépôt
  • Histoire administrative/notice biographique

    Rochepaule est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Tournon-sur-Rhône. Rattachée au canton de Saint-Agrève en 1790, elle dépend du canton de Haut-Eyrieux depuis 2016. La commune intègre la communauté de communes du Haut-Vivarais en 1998 puis celle de Val'Eyrieux en 2014.

  • Mode de classement

    Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet

  • Origine
    Rochepaule (Ardèche)
  • Précision sur la création
    Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
  • Instrument de recherche rédigé en français
  • Règles ou conventions
    Instrument de recherche rédigé conformément à la norme générale et internationale de description archivistique (ISAD-G) du Conseil international des archives, deuxième édition, 2000.
  • Modalités de reproductions

    L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.

  • Instruments de recherche EAD

    L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr 

  • Modalités d'entrée

    Les documents ont été déposés en 1987, 1992, 2000 et 2009.

  • Mention conseillée

    La citation de la source doit être accompagnée de la mention obligatoire suivante : "Description de la source. Archives départementales de l'Ardèche, cote".