Notice descriptive

31 E-DEPOT - Archives communales déposées de Roiffieux. 1756-1941

  • Archives communales déposées de Roiffieux.
  • Histoire administrative/notice biographique

    Roiffieux est une commune de plus de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Tournon-sur-Rhône. Initialement rattachée au canton de Satillieu en 1790, puis au canton d'Annonay-Sud en 1973, la commune dépend du canton d'Annonay-2 depuis 2015.  Elle intègre la communauté de communes du Bassoin d'Annonay en 1999, devenue communauté d'agglomération du Bassin d'Annonay en 2013. Elle est rattachée à la communauté d'agglomération Annonay Rhône Agglo depuis 2017.

  • Mode de classement

    Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet

  • Origine
    Roiffieux (commune ; Ardèche, France)
  • Précision sur la création
    Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
  • Instrument de recherche rédigé en français
  • Règles ou conventions
    Instrument de recherche rédigé conformément à la norme générale et internationale de description archivistique (ISAD-G) du Conseil international des archives, deuxième édition, 2000.
  • Modalités de reproductions

    L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.

  • Instruments de recherche EAD

    L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr 

  • Modalités d'entrée

    Les documents ont été déposés en 1973. L'article coté 31 e-DEPOT 3D 1 a été réintégré en juin 2023 suite à une revendication.

  • Mention conseillée

    La citation de la source doit être accompagnée de la mention obligatoire suivante : "Description de la source. Archives départementales de l'Ardèche, cote".