Notice descriptive
217 E-DEPOT - Archives communales déposées de Saint-Cirgues-en-Montagne. 1683-1855
- Archives communales déposées de Saint-Cirgues-en-Montagne.
| Auteurs : par Marie-Josèphe Cavalié et Nathalie Meut | Adresse : Privas |
| Editeur : Archives départementales de l’Ardèche | Instrument de recherche rédigé en français |
| Cotes extrêmes : 217 E-DEPOT | |
| Année de publication : 2015, 2020 | |
| Dates extrêmes : 1683-1855 |
Histoire administrative/notice biographique
Saint-Cirgues-en-Montagne est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Largentière. Initialement rattachée au canton de Montpezat, renommé canton de Montpezat-sous-Bauzon en 1956, elle dépend du canton de Haute Ardèche depuis 2015. La commune intègre la communauté de communes de la Montagne d'Ardèche créée en 2017 de la fusion des communautés de communes Entre Loire et Allier, Cévenne et Montagne ardéchoises et des Sources de la Loire.
Mode de classement
Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.
Modalités d'accès
Publiable sur internet
Origine
Saint-Cirgues-en-Montagne (Ardèche)Précision sur la création
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives- Instrument de recherche rédigé en français
Règles ou conventions
Instrument de recherche rédigé conformément à la norme générale et internationale de description archivistique (ISAD-G) du Conseil international des archives, deuxième édition, 2000.Modalités de reproductions
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.
Instruments de recherche EAD
L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Modalités d'entrée
Les documents ont été déposés à une date inconnue (217 E-DEPOT II 1), en 1938 (217 E-DEPOT CC 1), réintégrés en 2015 (217 E-DEPOT GG 1) et en 2017 (217 E-DEPOT 1D 1).
Mention conseillée
La citation de la source doit être accompagnée de la mention obligatoire suivante : "Description de la source. Archives départementales de l'Ardèche, cote".
