Notice descriptive

275 E-DEPOT - Archives communales déposées d'Aizac. 1673-1673

  • Archives communales déposées d'Aizac.
  • Histoire administrative/notice biographique

    Aizac est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Largentière. Initialement rattachée au canton d'Antraigues renommé canton d'Antraigues-sur-Volane en 1989, la commune dépend du canton d'Aubenas-1 depuis 2016. Elle adhère à la communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals en 2012 et intègre la communauté de communes du Bassin d'Aubenas en 2017.

  • Mode de classement

    Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet

  • Origine
    Aizac (Ardèche)
  • Précision sur la création
    Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
  • Instrument de recherche rédigé en français
  • Règles ou conventions
    Instrument de recherche rédigé conformément à la norme générale et internationale de description archivistique (ISAD-G) du Conseil international des archives, deuxième édition, 2000.
  • Modalités de reproductions

    L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.

  • Instruments de recherche EAD

    L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr 

  • Modalités d'entrée

    Document déposé en 2024.

  • Mention conseillée

    La citation de la source doit être accompagnée de la mention obligatoire suivante : "Description de la source. Archives départementales de l'Ardèche, cote".