Notice descriptive
139 E-DEPOT - Archives communales déposées de Lavillatte. 1539-1800
| Auteurs : par Marie-Josèphe Cavalié et Nathalie Meut | Adresse : Privas |
| Editeur : Archives départementales de l’Ardèche | Instrument de recherche rédigé en français |
| Cotes extrêmes : 139 E-DEPOT | |
| Année de publication : 1996, 2000, 2024 | |
| Dates extrêmes : 1539-1800 |
Instruments de recherche EAD
L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Histoire administrative/notice biographique
Lavillatte est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Largentière. Initialement rattachée au canton de Coucouron, elle dépend du canton de Haute-Ardèche depuis 2015. La commune adhère à la communauté de communes Entre Loire et Allier en 2006 puis intègre la communauté de communes de la Montagne d'Ardèche en 2017.
Mode de classement
Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.
Modalités d'accès
Publiable sur internet
Origine
Précision sur la création
Règles ou conventions
Modalités de reproductions
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.
Modalités d'entrée
Les documents classés dans la série II ont été déposés avant 1970. Les documents classés dans la série GG ont été réintégrés en 1995 et 2022 par l'Evêché de Viviers.
Mention conseillée
La citation de la source doit être accompagnée de la mention obligatoire suivante : "Description de la source. Archives départementales de l'Ardèche, cote".
