Notice descriptive

220 E-DEPOT - Archives communales déposées de Mercuer. 1601-1785

  • Archives communales déposées de Mercuer.
  • Historique de la conservation

    L'article coté 220 E-DEPOT GG 2 était antérieurement coté 3 E 172.

  • Histoire administrative/notice biographique

    Mercuer est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Largentière. Initialement rattachée au canton d'Aubenas, elle dépend du canton d'Aubenas-2 depuis 2015. La commune adhère à la communauté de communes du Vinobre en 1999. Elle intègre la communauté de communes du Bassin d'Aubenas en 2017.

  • Mode de classement

    Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet

  • Origine
    Mercuer (Ardèche)
  • Précision sur la création
    Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
  • Instrument de recherche rédigé en français
  • Règles ou conventions
    Instrument de recherche rédigé conformément à la norme générale et internationale de description archivistique (ISAD-G) du Conseil international des archives, deuxième édition, 2000.
  • Modalités de reproductions

    L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.

  • Instruments de recherche EAD

    L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr 

  • Modalités d'entrée

    L'article coté 220 E-DEPOT GG 2 a été déposé avant 1970. L'article coté 220 E-DEPOT GG 1 a été réintégré par l'Evêché de Viviers en 2015. Les articles cotés 220 E-DEPOT CC 1 à 3 ont été réintégrés par l'Evêché de Viviers en 2022.

  • Mention conseillée

    La citation de la source doit être accompagnée de la mention obligatoire suivante : "Description de la source. Archives départementales de l'Ardèche, cote".