Notice descriptive

272 E-DEPOT - Archives communales déposées de Meysse. 1671-1946

  • Archives communales déposées de Meysse.
  • Histoire administrative/notice biographique

    Meysse est un commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Privas. Initialement rattachée au canton de Rochemaure, elle dépend du canton du Pouzin depuis 2015. Commune membre de la communauté de communes Barrès-Coiron entre 2003 et 2016, elle intègre la communauté de communes Ardèche Rhône Coiron en 2017.

  • Mode de classement

    Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet

  • Origine
    Meysse (Ardèche)
  • Précision sur la création
    Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
  • Instrument de recherche rédigé en français
  • Règles ou conventions
    Instrument de recherche rédigé conformément à la norme générale et internationale de description archivistique (ISAD-G) du Conseil international des archives, deuxième édition, 2000.
  • Modalités de reproductions

    L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.

  • Instruments de recherche EAD

    L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr 

  • Modalités d'entrée

    Les articles cotés 272 E-DEPOT 1F 1 et 272 E-DEPOT 1R 1 ont été réintégrés en 2022. L'aricle coté 272 E-DEPOT CC 1 a été déposé avant 1970.

     

  • Mention conseillée

    La citation de la source doit être accompagnée de la mention obligatoire suivante : "Description de la source. Archives départementales de l'Ardèche, cote".