Imprimer cette page

Etat des versements

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Services du département de l'Ardèche - 1800-2014
    • Cabinet du président et direction de la communication - 1986-1989
      • 38 FI - Concours photographique : épreuves photographiques des participants. - 1986-1989
      • 1024 W - Cabinet du président et secrétariat du conseil général - 1920-1979
    • Assemblées - 1942-2014
      • 34 W - Conseil départemental, nominations des membres et du bureau, comptes rendus des réunions. - 1942-1944
      • 1174 W - Rapports et délibérations de la Commission départementale et du Conseil général. - 1964-1980
      • 1758 W - Débats des séances du conseil général, comptes rendus des interventions, demandes de corrections à apporter par les élus. - 1989-2002
      • 2176 W - Délibérations du Conseil général. - 1980-2000
      • 2177 W - Délibérations de la commission départementale, du bureau, de la commission permanente du Conseil général. - 1980-2000
      • 2460 W - Rapports des chefs de service de l'Etat imprimés et reliés en fascicules (1947-1980).Rapports imprimés sur l'activité des services de l'Etat présentés par le préfet au conseil général (1988-1996). - 1947-1996
      • 2461 W - Comptes rendus imprimés analytiques des séances du Conseil général. - 1991-1995
      • 2464 W - Rapports imprimés du Préfet au conseil général. Rapports des chefs de service. Procès-verbaux des délibérations du conseil général. - 1944-2014
      • 2465 W - Rapports d'activité sur l'exécution des décisions de l'assemblée départementale présentés par le président du conseil général. - 1986-2013
      • 2468 W - Rapports imprimés de la commission départementale au Conseil général. - 1949-1953
      • 2472 W - Documents manuscrits et imprimés des sessions du conseil général, rapports du préfet, rapports des chefs de service. - 1947-1963
    • Direction générale des services -
    • Ressources humaines - 1879-2002
      • 2636 W - Réunions des Commissions Administratives Paritaires, fonctionnement, procès-verbaux. - 1985-2011
      • 2659 W - Paye des agents du Département - 1975-2008
      • 179 W - Personnel du Département, fiches annuelles de renseignements - 1975
      • 1179 W - Personnel départemental. - 1879-1983
      • 1203 W - Personnel départemental. - 1971-1986
      • 1496 W - Personnel départemental. - 1984-1992
      • 1525 W - Personnel départemental. - 1950-1993
      • 1848 W - Personnel départemental. - 1982-2002
      • 2487 W - Agents du Département de l'Ardèche - [vers 1950]-2014
      • 2635 W - Elections professionnelles, CAP, CHSCT, conditions de travail. - 1985-2008
      • 2634 W - Elections professionnelles, dialogue social, conditions de travail, grèves du personnel. - 1984-2010
      • 2635 W - Recrutement des agents du Départements et gestion des compétences. - 1984-2014
      • 2640 W - Journal de la paie des agents du Département de l'Ardèche - 2003-2016
      • 2658 W - Recrutement d'agents du Département et gestion des compétences. - 1984-2014
    • Patrimoine mobilier, immobilier et foncier - 1940-2007
      • 2396 W - Décentralisation, transfert des services routiers de l'Etat (DDE), aspects logistiques. - 2005-2007
      • 2478 W - Décentralisation, Acte 2, transfert des personnels techniques, ouvriers et de service des collèges(TOS) et des services routiers de l'Etat (DDE), aspects logistiques. - 2004-2007
      • 2424 W - Documentation technique et photographique sur les matériels d'entretien routier et de déneigement. - 1940-1987
      • 2531 W - Etats des locaux administratifs de l'Etat et du Département pour l'administration départementale, relais TDF et acquisition foncières du site de la Mathe à Vallon-Pont-d'Arc pour l'Espace de restitution de la grotte Chauvet (site abandonné). - 1986-2008
      • 2543 W - Bâtiments départementaux affectés aux services de l'Etat, plans. - [vers 1940]-[vers 1970 ]
    • Affaires juridiques - 1983-2007
      • 2108 W - Dossiers de contentieux. Arrêtés du président du conseil général portant délégation de signature. - 1983-2007
    • Documentation - 1981-1998
      • 2061 W - Centrale nucléaire de Cruas. - 1981-1998
    • Marchés publics - 1978-1994
      • 1546 W - Marchés publics de travaux routiers. - 1980-1994
      • 1572 W - Marchés publics de travaux routiers. - 1978-1993
    • Finances - 1939-2014
      • 1166 W - Finances départementales. - 1939-1983
      • 2466 W - Budgets ordinaires, extraordinaires, supplémentaires et projets de budgets imprimés. - 1942-2014
      • 2467 W - Comptes imprimés des recettes et dépenses départementales, comptes administratifs. - 1943-2013
      • 2462 W - Budgets des recettes et des dépenses départementales, budgets supplémentaires, budgets primitifs. - 1959-1980
Voir par page :50 100 150 200 250 300 350 400