Imprimer cette page

Etat des versements

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Office public d'habitat - 1948-2012
    • 1658 W - Demandes de logements annulées. Registres de délibérations du conseil d'administration. - 1950-1995
    • 1666 W - Dossiers des locataires ayant quitté l'office public départemental HLM et dont le nom commence par la lettre B. - 1955-1997
    • 1668 W - Minutiers du courrier des services de l'office public départemental HLM. - 1958-1988
    • 1796 W - Minutiers du courrier des services de l'office public départemental HLM. - 1987-1995
    • 2429 W - Dossiers de locataires ayant quitté leur logement dont le nom commence par les lettres B et T et statistiques. - 1960-2012
    • 2430 W - Conseil d'administration, registres et comptes rendus des délibérations. - 1987-2003
    • 2431 W - Comité d'entreprise de l'établissement, décisions. - 1970-2009
    • 2432 W - Marchés publics, listes annuelles. - 1994-2002
    • 2433 W - Instances paritaires et livre de paye. - 1956-2001
    • 2434 W - Grand livre et compte financier. - 1950-2004
    • 2447 W - Office municipal HLM d'Annonay, commission d'attribution de logement, dossiers de locataires (échantillonnage), documentation. - 1949-2008
    • 2448 W - Office municipal HLM d'Annonay, études sur la situation financière, compte administratif et budget. - 1978-2008
    • 2449 W - Office municipal HLM d'Annonay, conseil d'administration, registres des délibérations et procès-verbaux.. - 1948-2009
    • 2450 W - Office municipal HLM d'Annonay, état du patrimoine immobilier, descriptif des cités, plans et photos. - 1987
    • 2533 W - Dossiers échantillonnés de locataires de l'agence de Privas ayant quitté leur logement dont le nom commence par les lettres B et T. - 1956-2013
    • 2626 W - Attribution des logements par l'agence de Privas, procès-verbal de la commission - 2003-2010