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Etat des versements

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Présentation des notices

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  • Équipement - 1786-2007
    • Services du siège de la Direction départementale de l'équipement - 1786-2007
      • Versements communs à plusieurs services - 1786-2001
        • 1108 W - Fonctionnement du service. Urbanisme. Logement des rapatriés d'Algérie. Transports. Circulation routière. - 1843-1979
        • 1109 W - Réseau routier. Service hydraulique et d'annonce des crues. Ponts. - 1786-1972
        • 1262 W - Travaux routiers. Service hydraulique. Chemins de fer. - 1811-1974
        • 1697 W - Travaux communaux. Compagnie des Chemins de fer départementaux. Suppression du passage à niveau de Cruas. Permissions de voirie sur chemins départementaux - 1938-1972
        • 1891 W - Permissions de voirie. Service hydraulique. Réseau routier. - 1841-1973
        • 1929 W - Travaux divers dans les communes. Photographies et diapositives. - 1880-1978
        • 1965 W - Fonctionnement du service. Réseau routier. Service hydraulique et d'annonce des crues. Constructions publiques. Aménagement du territoire. Permis de construire. Transports. - 1827-2000
        • 1995 W - Etudes sur les droits d'eau. RN102, pont de ville sur l'Ardèche. - 1891-1995
        • 2014 W - Aménagement urbain et études d'urbanisme. - 1985-1997
        • 2114 W - Travaux communaux. Aménagements touristiques et routiers. Rénovation urbaine. Protection contre les inondations. Fonctionnement du service. - 1931-2001
      • Fonctionnement interne de la direction - 1858-1996
        • 1190 W - Arrêtés préfectoraux. - 1964-1974
        • 1622 W - Dossiers de personnels nés entre 1870 et 1908 et dont le nom commence par la lettre V. - 1870-1908
        • 1640 W - Dossiers de personnels nés entre 1858 et 1904 et dont le nom commence par la lettre V. - 1858-1904
        • 1644 W - Concours d'agents de l'Equipement organisés à l'échelon local : copies d'examen. - 1982-1992
        • 1645 W - Concours d'agents de l'Equipement organisés à l'échelon local : copies d'examen. - 1986-1991
        • 1678 W - Décisions et correspondance du directeur. Comités de direction. - 1957-1995
        • 1685 W - Correspondance entre les communes et la DDE. - 1970-1988
        • 1694 W - Recours plein contentieux. Recours contre excès de pouvoir. Contentieux pénal d'urbanisme. - 1966-1990
        • 1749 W - Activités du parc de matériel. - 1995-1996
        • 1750 W - Rapports d'activité du service urbanisme. - 1985-1989
        • 2012 W - Registres de comptabilité. - 1949-1981
      • Habitat et construction - 1972-2000
        • 1597 W - Aides de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat. - 1972-1986
        • 1802 W - Equipement informatique et publicité du service. - 1983-1987
        • 1951 W - Conseil départemental de l'habitat. - 1985-2000
      • Infrastructures routières - 1822-2003
        • 1279 W - Chemins départementaux : permissions de voirie. - 1898-1981
        • 1283 W - Routes nationales : permissions de voirie. - 1873-1980
        • 1284 W - Chemins communaux : construction et travaux. - 1836-1982
        • 1696 W - Routes départementales : acquisitions de terrains. - 1961-1990
        • 1699 W - Routes départementales : acquisitions de terrains et travaux. - 1954-1984
        • 1700 W - Routes départementales : constructions, redressements et élargissements. - 1954-1981
        • 1701 W - Routes départementales : travaux. - 1972-1989
        • 1876 W - Routes nationales et départementales : construction et travaux. - 1822-1874
        • 1963 W - Routes nationales : ouvrages d'art et travaux. - 1827-2003
        • 1975 W - RN86 : construction du pont Gustave Toursier. - 1954-1992
        • 2044 W - RN86 : acquisition de terrains pour le pont de Donzère sur le Rhône. - 1971-1984
      • Urbanisme et aménagement foncier - 1945-2007
        • Aménagement foncier et règles d'urbanisme - 1947-2007
          • 1620 W - Plans d'urbanisme et groupements d'urbanisme. - 1956-1971
          • 1728 W - Photographies aériennes. - 1947-1991
          • 1734 W - Plans d'occupation des sols. Plans de développement urbain. - 1972-1996
          • 1747 W - Plans d'occupation des sols. Cartes communales. Zone d'environnement protégé. - 1976-1996
          • 1752 W - Plans d'occupation des sols. Cartes communales. - 1974-2000
          • 1875 W - Délimitation des zones submersibles le long de l'Ardèche. - 1959
          • 1877 W - Plans d'occupation des sols. - 1983-1997
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