Imprimer cette page

Etat des versements

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Chambres consulaires - 1869-2013
    • Chambres de commerce et d'industrie - 1869-2013
      • C.C.I. d'Aubenas - Chambre de commerce et d'industrie de l'Ardèche méridionale - 1869-2013
        • 1 ETP 1 - Elections. Organisation des services. Régime financier. Interventions, études et travaux. - 1869-1973
        • 1 ETP 2 - Délibérations des assemblées générales. - 1869-1971
        • 1 ETP 3 - Budgets. - 1966-1975
        • 1 ETP 4 - Généralités, enquêtes et statistiques. Interventions, études et travaux. - 1914-2012
        • 1 ETP 5 - Plan d'équipement aéronautique de la région Rhone Alpes (1977). Aérodrome Ardèche méridionale : gestion (1975-2008). - 1975-2008
        • 1 ETP 6 - Rallye Monte Carlo 2013 : affiche, cartes postales. "140 ans de la CCI" : livre et cédérom. - 2013
        • 1 ETP 7 - Disneyland européen : plaquettes et documents imprimés (1985-1986)." Le petit journal d'aérocity parc " (1989).Imprimés avec organigrammes de la CCI : " Liaison" numéro spécial 1997, " Partenaire de vos entreprises " (s. d.), " Réussir avec la Chambre de commerce et d'Industrie " (1992). - 1985-1997
        • 1 ETP 8 - Archives concernant l'aérodrome (1935-2008). - Documentation (1978-2002, s. d.). Etudes et statistiques (1935-2008). Aménagements et équipements (1947-2008). Financement (1980-2002).
          Personnel (1989-2005). Gestion, activités (1971-2008). Cartes et plans (s.d., 1937).
          ;amp;gt;ARCHIVES DE LA CCI : reliquat (1921-1988). Emission et remise de monnaie (1921-1988). Office des Transports et des P.T.T. (1970). Commerce extérieur (1948-1974). Institut national des Hautes études de défense nationale (1971-1979). Bureaux des chambres régionales Alpes et Rhône Loire (1975-1978). Ecole hôtelière (1974). -
          1921-2008
        • 1 ETP 9 - Archives concernant le parc Aérocity.Rapports, études, audit concernant les parcs de loisirs en général et le parc aérocity (1986-1996).Articles de journaux, dossier de presses, affiches, dépliants, photographies .S. A. S. E. A. T. A. S. : assemblées générales, conseil d'administration, statuts, financement d'aérocity, budgets et comptabilité, liquidation de la société (1989-1993).Intégration du parc aérocity dans le patrimoine consulaire : modalités du transfert (1992-1994).Situation 1995, création d'une attraction nouvelle, révision des statuts, vente du fonds de commerce (1995-1998).Procédures judiciaires et administratives relatives à la construction, au financement et au fonctionnement du parc (1991-1997).Manèges : achat, entretien, sécurité, inventaire (1990-1997).Personnel (1989-1996).Dossiers correspondance (1989-1996).Cartes de voeux et invitations adressées au Président de la CCI (1986-1998). Projet de golf public en sud Ardèche (1986). - 1986-2001
      • C.C.I. d'Annonay - Chambre de commerce et d'industrie Nord Ardèche -
        • 3 ETP 1 - Copies de lettres (1870-1936). Procès-verbaux des délibérations (1862-1955). Compte-rendu des travaux (1891-1943). Pièces reçues (1895-1906). Ouvrages imprimés (1893-1961). - 1862-1961
        • 3 ETP 2 - Section administrative : élections consulaires, correspondance active et passive, créations de commerce, commerce extérieur, devises, enquêtes sur l'activité économique, tourisme et foires expositions, enseignement et formation professionnelle, circulation, énergies et aménagement du territoire.Partie consultative provenant des ministères, de la Préfecture, de l'Assemblée des Présidents des Chambres de commerce de France, de la XIIIème région économique (Lyon), de la XIème région économique (Marseille), de la région économique Rhône Loire, de chambres de commerce d'autres départements, d'associations, commissions et comités.Section documentaire : documents concernant la législation fiscale, la législation du travail, la législation sociale, la législation commerciale, l'orientation professionnelle et l'enseignement professionnel, les transports et les Postes et provenant de groupements divers. - 1896-1970
      • Chambre de commerce et d'industrie de l'Ardèche -
    • Chambre de métiers et de l'artisanat -
      • 2 ETP 1 - Dossiers individuels d'artisans, classés dans l'ordre alphabétique des patronymes, et constitués de divers documents (1936-1963). Listes des artisans inscrits au registre des métiers (1936-1962).Répertoires chronologiques et analytiques (1936-1982). Livre de caisse (1950-1962).
        ;amp;gt;Certificats artisanaux (1960-1962). Déclarations d'immatriculation et déclarations modificatives : correspondance (1958-1962). Listes des électeurs à la Chambre de métiers (1965-1971).Comptes-rendus de l'assemblée générale de la Chambre de métiers de l'Ardèche (1955-1999). -
        1936-1999
      • 2 ETP 2 - Fichier géographique des métiers. (1966-1982). - 1936-1999
      • 2 ETP 3 - Listes électorales (1971, 1995) Examens pour l'obtention du certificat de fin d'apprentissage artisanal : procès-verbaux (1947-1995). Distribution de prix (2005-2006). Formation diplomante : brevet de maîtrise (2003-2005). Comptes rendus des commissions, comités et réunions du bureau (1994-2002). Fonds d'assurance formation (FAF) : dossier de demande d'agrément et financement (échantillon). Service du développement économique. Dossiers subventions F.I.S.A.C. Dossiers subventions F.R.A.C. Fonds d'intervention pour le développement de l'emploi dans l'artisanat (1983-1988). Habilitations (1994-2001). Brevet de maîtrise et titre d'artisan (1951-1986). Société de secours mutuel (1962). Panoram'art (s.d.). Fichiers artisans (1936-1962). - 1936-2006
    • Chambre d'agriculture -