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1 J - Pièces isolées et petits fonds (XIIe-XXIe)

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Présentation des notices

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  • 1 J 1469 - Requête d'opposition à un arrêt de cassation (Alexandre Ponce, procureur du siège de Vernoux, contre Jean-Jacques Ponce, gradué juge de la baronnie de Boffres, sénéchaussée de Nîmes). 1777