Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'année 2024. Archives départementales de l'Ardèche - Archives départementales de l'Ardèche

Comme l'ensemble des services du Département, les Archives départementales seront fermées le 30 mai 2025.

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Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'année 2024.

Editeur : Archives départementales de l’Ardèche

Adresse : Privas

Cotes extrêmes : PER 2491 226 à 237

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Dates extrêmes : 2024-2024

Instrument de recherche rédigé en français

Historique de la conservation
A partir de novembre 2010 cette collection est produite de façon nativement numérique.
Présentation du contenu
La collection des recueils des actes administratifs est composée de l’ensemble des arrêtés pris en préfecture de l’Ardèche.
Modalités d'accès
Publiable sur internet
Origine
Ardèche. Préfecture
Précision sur la création
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
Instrument de recherche rédigé en français
Règles ou conventions
Instrument de recherche rédigé conformément à la norme générale et internationale de description archivistique (ISAD-G) du Conseil international des archives, deuxième édition, 2000.