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Notaires

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Sources fondamentales pour les historiens du Vivarais, vieux pays de droit écrit et de pratique notariale depuis le XIII° siècle, les minutes de notaires et les répertoires qui les accompagnent sont conservés dans la sous-série 2 E.

Depuis 1889, date du 1er dépôt par l’étude Martin de Vals-les-Bains, près de 26500 registres et dossiers ont été versés aux Archives départementales de l’Ardèche, occupant 2 kilomètres linéaires de rayonnages.

 

La recherche peut s’effectuer par

  • Résidence : saisir le nom actuel de la commune recherchée.
  • Nom du notaire : saisir le nom du notaire recherché.
  • Typologie :  
    • minute notariale : actes du notaire présentés en registre, parfois en liasse.  
    • répertoire d’officier public : répertoire général soit chronologique, soit alphabétique permettant de faciliter les recherches d’actes pour un (ou des) notaire(s).
    • table : répertoire chronologique ou alphabétique qui accompagne le registre de minutes pour faciliter les recherches, situé généralement en tête ou en fin de registre.
  • Date :     
    • « exacte » : année précise.  
    • « début » - « fin » : fourchette d’années.

 Il est possible de sélectionner plusieurs critères de recherche.

  •  Cote : espace entre chaque élément de la cote (exemples 2 E 2050 ; 2 E MJ 101 ;  2 E ML 50).
 

Liste des résultats

Elle contient les informations suivantes : nom de la résidence (commune, lieu), nom du notaire, typologie, dates extrêmes et informations complémentaires (cote, présentation du contenu).

Les résultats sont présentés dans l'ordre des cotes.

 

La numérisation des fonds notariaux

La numérisation est réalisée par la SAGA (Société des Amateurs de Généalogie de l'Ardèche) ou exceptionnellement par les Archives départementales de l’Ardèche. La mise en ligne se fait de manière progressive.