Imprimer cette page

Etat des versements

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
    Substituts numériques isolés :
    • Organisme responsable de l'accès intellectuel

      Archives départementales de l'Ardèche

    • Précision sur la création

      Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-13.8 du jeudi 29 octobre 2015. Date de l'export : jeudi 24 août 2017 (09:46 h).
      Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - ...  

    • Règles ou conventions

      La norme générale et internationale de description archivistique ISAD-G a été appliquée.

    • Modalités d'accès

      Accès aux bordereaux de versement et communicabilité des archives La circulaire AD 95-3 du 19 janvier 1995 du ministre de la Culture, relative à la mise à disposition des bordereaux de versement dans la salle de lecture des services d'archives, rappelle la nécessité de donner la plus large publicité aux bordereaux  ...  

    • Informations de publication :

    • Titre

      Etat des versements

    • Auteur(s)

      par François Stévenin, Christine Pélouard puis Thomas Forlen, Émilie Saussac, Sylvie Sauvadon et Magali Tellier ; sous la direction de Corinne Porte, directrice des Archives départementales

    • Edition

      1ère édition

    • Précision

      Pour faciliter l'accès aux archives publiques postérieures au 10 juillet 1940, il a été décidé de créer un Etat des versements. Une version papier est disponible en salle de lecture depuis le 10 novembre 2011, puis une version électronique publiée en 2013. L'Etat des versements est le  ...  

    • Publié par

      Archives départementales de l'Ardèche Privas 7 juillet 2017