Conseil général de l'Ardèche Archives départementales de l'Ardèche - Accueil

Accueil > Informations légales

Informations légales

Droits


Copyright

L’ensemble des contenus du « site Internet des Archives départementales de l’Ardèche » (textes, scripts, icônes et images) est la propriété exclusive du Département de l’Ardèche. Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont réservés.


Pour obtenir des renseignements sur les droits d’utilisation du contenu du « site Internet des Archives départementales de l’Ardèche », veuillez nous contacter.


Droit de reproduction

L’utilisateur dispose d’un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Il permet d’imprimer les images.


Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont soumises à la souscription d’une licence de réutilisation des données publiques.


Ce droit est personnel et est réservé à l’usage exclusif et non collectif de l’utilisateur. Il n’est transmissible en aucune manière.


La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux poursuites pénales et civiles prévues par la loi.


Droit d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle. Tous droits réservés.

Les articles diffusés sur ce site peuvent être utilisés à des fins non commerciales, notamment de recherche, d’éducation et d’enseignement, à condition de ne pas les modifier, d’en citer l’auteur et la source. La reproduction des textes de ce site sur un autre site n’est pas autorisée sans notre accord préalable.


Informatique et liberté

Les liens hypertexte présents sur le site des Archives départementales de l’Ardèche aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site des Archives départementales de l’Ardèche quant au contenu de ces sites.

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès (art. 34 à 38), et de rectification (art. 36) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES
Place André Malraux
07000 Privas



A noter

Nous vous informons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale.

Centenaire 14 - 18

Accédez à la page du Centenaire

Venir aux Archives

Place André Malraux
07000 Privas
Horaires d’ouverture :
Lundi au vendredi :
8h15 - 12h
13h15 - 17h30 (17h le vendredi)
Accès à la salle de lecture :
Lundi au vendredi :
8h15 - 12h
13h15 - 17h (16h45 le vendredi) 
Plan d’accès

A retenir

  • Accédez directement à la bibliothèque des Archives départementales ici
  • Pour envoyer une carte postale de l'Ardèche, cliquez ici


Plan du site Infos légales FAQ Contact Maj du 29/11/2016
Propulsé par Archinoë